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Séminaire blockchain à l'Hotel de Ville de Paris : une opportunité pour les avocats ?




Nous avons organisé le 6 novembre dernier avec Stéphane Blemus et Pierre Musseau un séminaire à l'Hôtel de Ville de Paris, ayant pour but de faire travailler ensemble l'écosystème parisien de la blockchain et les équipes de la DSIN (Direction des Systèmes Informatiques et Numériques) de la Ville.


Nous avons réuni près de 100 personnes, issues d'une 50aine de sociétés, associations, universités, cabinets et des équipes de la Ville afin de réfléchir ensemble aux cas d'usages permettant à la Mairie de mettre en oeuvre des projets blockchains.


Déroulement


Introduit par Jean-Louis Missika, adjoint à la Maire de Paris, le séminaire a ensuite laissé place à Thierry Weibel, DGA de la DSIN puis Jean-Philippe Clément, CDO (Chief Data Officer) de la Ville.


Ensuite, 5 ateliers de réflexion se sont réunis autour de cas pratiques sélectionnés avec la Ville et pour lesquels la blockchain et une technologie qui pourrait faire ses preuves :

- Identité numérique

- Portabilité des données

- Traçabilité des données

- Monnaies locales

- Espaces partagés


A l'issue de ces travaux, les chefs de file ont restitué en direct les réflexions et conclusions de leur atelier, afin de partager avec tous les avancées concrètes.



Quelques-uns des chefs de file

Sur la méthode


Le coeur de la matinée étaient bien entendu les ateliers. Mais la contextualisation et l'état de l'art qui les ont précédés ont réellement permis de poser clairement la réflexion non pas sur des éléments techniques ou technologiques, mais sur le coeur de l'enjeu de la blockchain, à savoir son objectif d'intérêt général, son architecture, sa gouvernance.

Il était donc essentiel de travailler les cas pratiques à partir du bon niveau : la transdisciplinarité. C'est l'une des raisons du succès de l'exercice que d'avoir pu réellement confronter les points de vue des avocats, des ingénieurs de la Ville, des étudiants, des consultants, des commerciaux, des universitaires présents dans chaque table-ronde.


Dans le bureau de Jean-Louis Missika se tenait une réunion plus politique, réunissant des responsables technologiques, directeurs généraux, managing partner, journalistes et président de start-ups, afin de faire avancer la réflexion stratégique collective autour de la blockchain, ses opportunités et ses limites.


Les décideurs de l'écosystème autour de Jean-Louis Missika


Enfin, Gilles Babinet, vice-président du Conseil National du Numérique et France Digital Champion auprès de l'UE, a brillamment synthétiser la problématique auxquels toutes les organisations font face à l'heure de la transformation digitale : la méthode. Pour embarquer tous les acteurs dans le changement, seule une méthode inductive, inclusive et rigoureuse permet véritablement de procéder aux changements d'organisation, de culture, de technologie que le digital implique.


Gilles Babinet avec Thierry, DSIN de la Ville et Pierre Musseau, cabinet de Jean-Louis Missika

Une opportunité pour les acteurs du droit ?


Cet événement, au-delà de son intérêt pour tous les acteurs de l'écosystème et de la Ville, montre s'il en était besoin le rôle-clé que doivent jouer les juristes, et plus précisément les avocats, dans le processus blockchain.


La blockchain est un protocole combinant différentes technologies (pour faire simple : cloud, API, cryptographie, gestion de bases de données) de manière décentralisée et redondée (toutes les machines du réseau sont en miroir et garantissent à elles toutes la solidité de la chaîne).


Son fonctionnement est décidée par les créateurs de la blockchain, notamment s'il s'agit d'une blockchain permissionnée ou privée. Et c'est dans cette phase de conception que le droit est d'abord essentiel puisque, à l'instar d'un pacte d'actionnaires, les règles doivent être clairement définies.

Deuxième étape : la notion de smart contract, relativement mal nommée de notre point de vue. L'ensemble des règles et clauses contractuelles définies dans la blockchain vont s'exécuter automatiquement en fonctions de conditions vérifiables. Elles doivent donc être rédigées, vérifiées d'un point de vue légale, et exécutables de manière vérifiable.

Enfin, les sanctions doivent être prévues, les évolutions légales ou de règlement interne également. C'est donc aussi pour anticiper et régler les contentieux que l'avocat est nécessaire.


On comprend donc que de nombreux avocats se saisissent du sujet et a minima développent une expertise au sein de leur cabinet. Se pose néanmoins la question importante du marché de la blockchain. Existe-t-il vraiment ? Y a-t-il des clients ou seulement des réflexions ?


Les acteurs privés et publics entrent de plus en plus profondément dans la logique et les perspectives de la blockchain et plus largement des DLT (Distributed Ledger Technology). Mais les enveloppes budgétaires restent modestes. Beaucoup d'espoir, peu de moyens : il faut travailler et convaincre pour que les immenses qualités de la blockchain fassent réellement leur preuve. Et pour cela, les avocats sont nécessaires !

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